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Bibliothèques de l'ULB > Crise de la publication scientifique > Les droits d'auteur

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Les droits d'auteur

SPARC Author Addendum to Copyright contract

Quand vous écrivez un article ou un livre et qu'un éditeur accepte de le publier, qui détient les droits de reproduction et de communication (le copyright) ?

 

La réponse à cette question est cruciale si vous souhaitez déposer une copie de votre travail sur votre site Web, envoyer une version électronique à vos collègues, ou faire des photocopies dans le cadre de vos enseignements. Légalement, vous détenez les droits de reproduction et de communication, à moins de les avoir cédés à un éditeur.

 

L'usage des formats électroniques permet de moduler la cession des droits d'auteur; par exemple, l'auteur peut identifier et garder certains droits qu'il considère importants. Dans certains cas, ce sont les employeurs qui déterminent les droits que les auteurs doivent conserver, comme par exemple celui de déposer une copie de l'article dans une archive en ligne librement accessible, ou sur le site web de l'institution. (Voir  Alternatives).

 

Quand vous signez un contrat avec un éditeur pour la publication d'un article, vous pouvez y préciser dans un avenant les droits que vous souhaitez conserver.

 

 

Pour en savoir plus :

 

 Conseil pour la gestion des droits d'auteur de contenu académique : « Copyright Management for Scholarship »

 Managing your Copyrights

Exemples d'avenants à joindre à un contrat de cession de droits d'un éditeur :

 Science Commons - Scholars' copyright
"Short amendments that authors attach to the copyright transfer form agreements from publishing companies. The Addenda ensure, at a minimum, that scholarly authors retain enough rights to archive their work on the public Internet."

 SPARC Addendum
"The SPARC Author Addendum is a legal instrument that modifies the publisher's agreement and allows authors to keep key rights to their articles."

 MIT copyright amendment
"The MIT amendment allows the author and institution non-exclusive rights to reuse, reproduce, and archive their published research articles in digital repositories."


 
©2006-2017 - Université Libre de Bruxelles - Département des bibliothèques et de l'information scientifique

Dernière mise à jour : 4 octobre 2006